Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJEVASION
BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMI société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 46.802.812 Francs

Numéro de dépôt :
99828599
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque PROJEVASION

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMIau capital de 46.802.812 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJEVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMIau capital de 46.802.812 Francs domicilié(e) dont le siège social est à SAINT JEAN PIED DE PORT 64220, 13 Place Floquet - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 214 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMI M. Jean-Paul INCHAUSPE - France.

La marque PROJEVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJEVASION est expirée depuis le 2 décembre 2009.

BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMIau capital de 46.802.812 Francs a également déposé les autres marques suivantes : PROJAUTO , PROJhabitat


BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMI société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 46.802.812 Francs - dont le siège social est à SAINT JEAN PIED DE PORT 64220, 13 Place Floquet - France - SIREN 312214315


BANQUE MICHEL INCHAUSPE - BAMI M. Jean-Paul INCHAUSPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Affaires bancaires.